Mentions Légales

L’accès et l’utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels.

PROPRIETE DU SITE

Le présent site est la propriété de l’Association St-Joseph/Ste-Sophie
7 rue Puy de Gros
85130 La Verrie
Tél. 02 51 65 92 69
Courriel : ehpadstjoseph@gie-vega.fr

HEBERGEMENT

L’hébergement est assuré par :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare / BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

PROPRIETE INTELECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de l’Association Saint-Joseph / Sainte-Sophie. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de l’Association Saint-Joseph / Sainte-Sophie dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de l’Association Saint-Joseph / Sainte-Sophie est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter l’Association Saint-Joseph / Sainte-Sophie

CREDITS MULTIMEDIAS

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Crédits photos : FOTOLIA © Barabas Attila – © Ki33 – © Robert Kneschke – © Hunor Kristo – © Marco Scisetti – © viperagp – © yurolaitsalbert – © Association St-Joseph/Ste-Sophie – © Perraud Alexandra – © kasto – © Max Krasnov